BUZZ
Affaire MegaUpload : procès annulé ? Kim DotCom peut-être sauvé !
Publié le 6 mai 2013 à 18:20
Par Vincent de Lavaissiere
C'est ce qu'espèrent Kim Dotcom et ses avocats depuis plusieurs mois : l'annulation du procès de l'affaire MegaUpload. Selon les défenseurs de l'ancienne plate-forme de partage de fichiers, le Département de la Justice américain n'aurait pas respecté la loi et accumulerait les vices de procédure. Conséquence directe : un non-lieu pourrait être prononcé si la loi est appliquée.
Un possible non-lieu dans l'affaire Megaupload Un possible non-lieu dans l'affaire Megaupload
Mega, la plate-forme remplaçante de Megaupload
Megaupload a été fermé par le FBI
Kim Dotcom heureux dans l'affaire Megaupload ?
Kim Dotcom va-t-il décrocher un non-lieu dans l'affaire Megaupload ?
Kim Dotcom aura peut-être de la chance dans l'affaire Megaupload
La suite après la publicité

Tout sourit à Kim Dotcom. MEGA, sa nouvelle plate-forme de partage de fichiers, se porte bien, notamment en France. Cette dernière se prépare d'ailleurs à conquérir le coeur de nouveaux utilisateurs par le biais d'une prochain application mobile. Et à en croire de récentes informations, la chance a définitivement tourné en faveur de l'entrepreneur allemand, poursuivi par la justice américaine dans l'affaire MegaUpload. Pour mémoire, le site de stockage avait été fermé par le FBI pour activités illégales.

Le procès de Kim Dotcom annulé ?

D'après Numerama, le Département de la Justice américaine pourrait prononcer un non-lieu dans l'affaire, le procès vraisemblablement miné par des vices de procédures et un possible non-respect de la loi. Selon les avocats de la défense, la justice américaine n'aurait pas suivi à la lettre un article du code de procédure pénal qui demande qu'une "copie de l'assignation doit être envoyée par courrier à la dernière adresse connue de l'entreprise au sein du district, ou à son adresse principale d'activité ailleurs aux Etats-Unis".

Sans foi ni loi

Or, l'entreprise de Kim Dotcom était à l'époque domiciliée à Hong Kong et ne disposait d'aucune adresse aux Etats-Unis, d'où l'impossibilité de recevoir l'assignation. Si le Département de la Justice applique donc la loi, ceci "compromettraient (peut-être fatalement) la possibilité pour le gouvernement de poursuivre pleinement les conduites criminelles de la société défenderesse MegaUpload, la possibilité pour les victimes d'obtenir justice, et l'intérêt public de résoudre cette affaire de façon efficace", soulignent les autorités.

Néanmoins, le Département de la Justice affirme que cette loi peut être contournée en faisant appel à une jurisprudence selon laquelle il n'était matériellement pas possible de la respecter.

À propos de
Kim Dotcom
Kim Dotcom
BUZZ
Xbox Live et PSN attaqués à Noël : Kim Dotcom au secours des gamers
26 décembre 2014 à 16:46
BUZZ
Megabox devient Baboom : Kim Dotcom dévoile son service de streaming musical
21 janvier 2014 à 11:47
BUZZ
Kim Dotcom : bye-bye Mega, bonjour la politique !
5 septembre 2013 à 15:20
BUZZ
Kim Dotcom : le papa de Mega se lance dans la messagerie cryptée pour éviter l'espionnage
16 juillet 2013 à 15:03
Tous les articles
Mots clés
Geek
Tendances
Voir tous les people
Sur le même thème
Énorme succès sur Netflix, Rebel Ridge avait failli être annulé à cause d'un acteur qui avait abandonné son rôle en plein tournage play_circle
Énorme succès sur Netflix, Rebel Ridge avait failli être annulé à cause d'un acteur qui avait abandonné son rôle en plein tournage
9 septembre 2024
C'est peut-être le plus beau rôle de Kristen Stewart à mes yeux : avec Love Lies Bleeding, on tient un véritable phénomène culturel play_circle
C'est peut-être le plus beau rôle de Kristen Stewart à mes yeux : avec Love Lies Bleeding, on tient un véritable phénomène culturel
11 juin 2024
Dernières actualités
"Pourquoi tant de vulgarité ?" : Jade et Joy Hallyday s'affichent dans leurs tenues osées d'Halloween et se font encore critiquer play_circle
BUZZ
"Pourquoi tant de vulgarité ?" : Jade et Joy Hallyday s'affichent dans leurs tenues osées d'Halloween et se font encore critiquer
30 octobre 2024
"Tellement canon" : Delphine Wespiser se la joue Clara Morgane et fait le bonheur de ses fans ! play_circle
BUZZ
"Tellement canon" : Delphine Wespiser se la joue Clara Morgane et fait le bonheur de ses fans !
29 octobre 2024
Dernières news